Procès de Maxoulin80

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Freez259
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Procès de Maxoulin80

Messagepar Freez259 » 18 déc. 2017, 19:35

Le joueur Maxoulin80 est jugé le mardi 26 décembre à 15h pour le chef d'accusation :
- vol de biens (violation de l'article B3 du Code Pénal),
- grief (violation de l'article C1 du Code Pénal).
Ces faits d'accusation sont des faits avérés dont les preuves seront présenté avant le procès. D'autres motifs d'accusation peuvent toutefois être retenus lors du jugement.

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