Procès de The_build

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Freez259
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Procès de The_build

Messagepar Freez259 » 23 déc. 2017, 17:11

Le joueur The_build est jugé le mardi 26 décembre à 15h50 pour les chefs d'accusation suivants :
- vol de biens (violation de l'article 8 du Code Pénal),
- grief (violation de l'article 15 et 15-4 du Code Pénal).
Ces faits d'accusation sont des faits avérés dont les preuves seront présentées avant le procès. D'autres motifs d'accusation peuvent toutefois être retenus lors du jugement.

Freez259
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Re: Procès de The_build

Messagepar Freez259 » 23 déc. 2017, 17:15

Le joueur The_build est jugé le mardi 26 décembre à 15h50 pour les chefs d'accusation suivants :
- vol de biens (violation de l'article 8 du Code Pénal),
- grief (violation de l'article 15 et 15-4 du Code Pénal).
Ces faits d'accusation sont des faits avérés dont les preuves sont disponible

. D'autres motifs d'accusation peuvent toutefois être retenus lors du jugement.


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