Procès de Maxoulin80

Toutes les informations sur les procès passés ou à venir sont indiquées ici.
Freez259
Messages : 18
Enregistré le : 05 juil. 2017, 16:14

Procès de Maxoulin80

Messagepar Freez259 » 23 déc. 2017, 17:12

Le joueur Maxoulin80 est jugé le mardi 26 décembre à 15h pour le chef d'accusation :
- vol de biens (violation de l'article 8 du Code Pénal),
- grief (violation de l'article 15-4 du Code Pénal).
Ces faits d'accusation sont des faits avérés dont les preuves seront présenté avant le procès. D'autres motifs d'accusation peuvent toutefois être retenus lors du jugement.

Retourner vers « Procès »

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 1 invité