Procès de yaya52017

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Procès de yaya52017

Messagepar Gulof » 09 oct. 2016, 18:04

yaya52017 est jugé le samedi 7 février à 18h pour les motifs d'accusation suivants :

- Violation habituelle de l'article A1 du Code Pénal,
- Violation de l'article A4 du Code Pénal (mise à mort des vaches possédées par EnergyWolf31),
- Violation de l'article B2 du Code Pénal (5 assassinats de brice3nice94),
- Violation partielle de la Loi Universelle sur les Modifications de terrain sur la map principale.

D'autres motifs ont été rapportés même s'ils ne s'avèrent pas sûrs et donc pas utilisables comme chefs d'accusation :
- Violation de l'article B3 du Code Pénal après les assassinats multiples de brice3nice94.
Charles Gulof, Gouverneur de MineDei.

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Re: Procès de yaya52017

Messagepar Gulof » 09 oct. 2016, 18:04

Voici le résultat du procès : yaya a été condamné à 1 mois de travaux forcés en prison avec un quota journalier de 894 blocs auxquels s'accouple une amende de 5'000Fd.
Charles Gulof, Gouverneur de MineDei.


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