Procès de weedzide et William20192

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Procès de weedzide et William20192

Messagepar Gulof » 09 oct. 2016, 18:14

Les Citoyens weedzide et William20192 seront jugés le 12 juin 2015 à heure d'Assemblée pour les chefs d'accusation suivants :
- violation de l'article B4 du Code Pénal : vol de blocs essentiels à la fonction publique,
- violation de l'article C1 du Code Pénal : grief sur une structure appartenant à la fonction publique,
- violation de l'article A1 du Code Pénal : spam pour weedzide durant sa garde à vue.
Les preuves de l'accusation sont disponibles ici et ici.

Le bannissement définitif sera requis par avance.
Charles Gulof, Gouverneur de MineDei.

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Re: Procès de weedzide et William20192

Messagepar Gulof » 09 oct. 2016, 18:14

L'Assemblée décide, à 6 votes pour et 1 vote contre, de condamner William20192 à un bannissement définitif avec sursis et à 2 semaines de prison avec un quota théorique de 704 blocs.
De son côté, weedzide a été acquitté par décision du Grand Gouverneur.
Charles Gulof, Gouverneur de MineDei.


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