Procès d'Asderone, vinkikiko374 et Juofduty16

Toutes les informations sur les procès passés ou à venir sont indiquées ici.
Avatar de l’utilisateur
Gulof
Administrateur du site
Messages : 519
Enregistré le : 06 oct. 2016, 20:02
Contact :

Procès d'Asderone, vinkikiko374 et Juofduty16

Messagepar Gulof » 09 oct. 2016, 18:15

Les Citoyens Asderone, vinkikiko374 et Juofduty16 seront jugés le vendredi 3 juillet pour le chef d'accusation suivant :
- violation de l'article A4 du Code Pénal (construction d'infrastructures industrielles au service de particuliers).
Voici des illustrations des infrastructures incriminées : ici et ici.
Charles Gulof, Gouverneur de MineDei.

Avatar de l’utilisateur
Gulof
Administrateur du site
Messages : 519
Enregistré le : 06 oct. 2016, 20:02
Contact :

Re: Procès d'Asderone, vinkikiko374 et Juofduty16

Messagepar Gulof » 09 oct. 2016, 18:15

L'Assemblée a décidé de condamner Asderone, vinikikiko374 et Juofduty16 a une amende individuelle de 10000Fd à 5 votes pour et 1 vote contre.
Charles Gulof, Gouverneur de MineDei.


Retourner vers « Procès »

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 2 invités