Charte Intercommunautaire des Droits des Joueurs

Les Membres de notre Communauté, considérant que l’oubli ou le mépris de la personne et du groupe communautaire, de ses droits et de ses singularités et la cupidité sont les seules causes de la déchéance et la décadence des Communautés et de leurs Administrateurs, ont résolu d’inscrire éternellement dans une Charte universelle, les droits inaliénables et sacrés des Joueurs, afin que cette Charte, inscrite dans nos principes fondamentaux et accessible à tous, rappelle sans cesse aux Membres leurs droits et devoirs ; afin que les actes des Administrations et de leurs subordonnés, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution administratrice, en soient plus respectés ; afin que les aspirations des joueurs, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au bonheur de tous.

En conséquence, notre Communauté reconnaît et proclame les droits suivants des Joueurs.

Article Premier

Les Joueurs sont libres et strictement égaux en droits, en devoirs et en dignité. Les distinctions dans le traitement ou la considération ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune.

Article 2

Le but de toute organisation administratrice est la conservation des droits naturels et imprescriptibles des Joueurs ainsi que la persistance de leur Communauté. Ces droits sont la liberté, l’égalité, la propriété et la justice.

Article 3

Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement dans la Communauté. Toute orientation de politique ou de décision d’administration doit la servir et respecter sa volonté.

Article 4

La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l’exercice des droits naturels de chaque joueur n’a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres de la Communauté la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être définies que par les Règles.

Article 5

Les Règles n’ont le droit de défendre que les actions nuisibles à la Communauté. Tout ce qui n’est pas défendu explicitement par les Règles ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu’elles n’ordonnent pas.

Article 6

Les Règles doivent être compatibles avec la volonté générale de la Communauté. Elles doivent être les mêmes pour tous, soit qu’elles protègent, soit qu’elles punissent. Tous les Joueurs étant égaux à leurs yeux sont également admissibles à toutes dignités, places et fonctions de la Communauté, selon leur capacité, et sans autre distinction que celle de leurs vertus, leurs talents et leurs antécédents.

Article 7

Nul joueur ne peut être accusé ni puni que dans les cas déterminés par les Règles, et selon les formes qu’elles ont prescrites. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires, doivent être punis ; mais tout joueur appelé ou saisi en vertu des Règles doit obéir à l’instant : il se rend coupable par la résistance.

Article 8

Les Règles ne doivent établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu’en vertu d’une Règle établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée.

Article 9

Tout joueur étant présumé innocent jusqu’à ce qu’il ait été déclaré coupable, toute peine non précédée d’un jugement équitable basé sur des preuves irréfutables doit être sévèrement réprimée par les Règles.

Article 10

Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par les Règles.

Article 11

La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux du Joueur : tout Membre de la Communauté peut donc parler ou écrire librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par les Règles, à la condition qu’elles soient raisonnables.

Article 12

L’Administration est la seule responsable des dépenses nécessaires à la persistance de la Communauté. Toute contribution d’un Joueur ne peut recevoir de faveurs, droits, privilèges ou opportunités à laquelle n’ont pas accès tous les autres Membres de la Communauté.

Article 13

Les contributions des Joueurs ne doivent être utilisées que dans les dépenses de persistance de la Communauté. Tout détournement d’usage des contributions communautaires doit être sévèrement réprimé par les Règles, répression dont doit s’assurer la Communauté.

Article 14

Tous les Joueurs ont le droit d’être considérés dignement, avec le respect qui leur est dû. Nul ne doit être humilié ni traité indignement en raison de son appartenance à une catégorie sociale de la Communauté.

Article 15

Toute société dans laquelle la garantie des Droits et la limitation du pouvoir des Administrations ne sont pas assurées, n’est point une Communauté et n’a point de Constitution.

Article 16

La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n’est lorsque la nécessité communautaire, légalement constatée, l’exige évidemment, et sous la condition d’une juste et préalable indemnité.